Les séances ordinaires du conseil municipal se tiendront à une fréquence en principe mensuelle
Prochain conseil municipal
Mercredi 14 décembre 2022
19h30
à la mairie, à la salle des mariages
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Conformément à l’ Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, les comptes-rendus des conseils municipaux sont supprimés en revanche les procès-verbaux sont maintenus et communiqués au public. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, le procès-verbal est publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, et un exemplaire sur papier est mis à la disposition du public (article L2121-15 du CGCT).
Procès-verbaux des réunions du conseil municipal:
>>> séance du 21 septembre 2022
Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe (article L2121-25 du CGCT).
Liste des délibérations depuis juillet 2022:
>>> liste des délibérations du 16 novembre 2022
>>> liste des délibérations du 19 octobre 2022
>>> liste des délibérations du 21 septembre 2022
Comptes-rendus des réunions du conseil municipal :
>>>séance du 15 septembre 2021
>>>séance du 23 septembre 2020
>>>procès verbal d’installation du Maire et des Adjoints – tableau du conseil municipal
>>>séance du 18 septembre 2019
>>>séance du 19 septembre 2018
>>>séance du 20 septembre 2017
>>>Séance du 21 septembre 2016
>>> séance du 25 novembre 2015
>>>séance du 23 septembre 2015
>>> séance du 17 décembre 2014
>>> séance du 19 novembre 2014
>>>séance du 17 septembre 2014
![La Ville de Billom et Billom Communauté s’associent de nouveau pour la mise en place d’un bus… pour aller découvrir le magnifique spectacle de cirque : « Le cycle de l’absurde » par […]](http://www.saintjuliendecoppel.fr/wp-content/uploads/2022/11/Le-Cycle-de-l-absurde_201213_RdL_0805-1920x1080-36x36.jpg "Le Cycle de l’Absurde à la comédie de Clermont"){kind=small}
![Affiche 2022 Venez déguster des bons produits à Billom les 2-3-4 décembre prochains, faire vos achats de Noël ou pour faire un cadeau qui sera très apprécié. >>>Toutes les infos […]](http://www.saintjuliendecoppel.fr/wp-content/uploads/2022/11/Affiche-2022-1-pdf.jpg "Village des producteurs des Sites Remarquables du Goût 2-3-4 décembre 2022 à Billom"){kind=small}
![Le Pays d’art et d’histoire et le Conservatoire des Espaces Naturels proposent vendredi 14 octobre à 14 h une visite guidée à la découverte des Turlurons de Billom. Ces deux […]](http://www.saintjuliendecoppel.fr/wp-content/uploads/2022/10/IMG_20221006_affiche_turluron-36x36.jpg "Billom Communauté: A la découverte des Turlurons vendredi 14 octobre"){kind=small}