Affichage municipal

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secretariat
– 13 juillet 2020

Tous les documents consultables :

30/07/2020 : Arrêté ministériel de reconnaissance de catastrophe naturelle : sécheresse 2019

07/08/2020 :>>> Liste des communes où la présence de loutre ou de castor d’Asie est avérée et réglementant l’usage des pièges de catégorie 2

21/09/2020 : Arrêté préfectoral N° 20201898 Fixant les modalités de l’élection des représentants des communes, des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre et des syndicats mixtes et syndicats de communes au sein de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale (CDCI)

21/09/2020 : Arrêté préfectoral N° 20201897 Arrêté constatant le nombre total de membres de la CDCI et le nombre des membres de la formation restreinte de la CDCI

26/11/2020 : Arrêté DP 063368 20G0022

03/12/2020 : Compte rendu du Conseil Communautaire du 30/12/2020

04/12/2020 : Arrêté Préfectoral d’obligation de port du masque dans certains lieux du Puy-de-Dôme

18/12/2020 : Compte rendu Comité Syndical du S.B.A. du 09/12/2020

07/01/2021 : Arrêté PC 063368 20G0016

14/01/2021 : Arrêté préfectoral relais routiers

15/01/2021 : Tableau affiche fiscalité directe locale 2020

19/01/2021 : Arrêté DP 063368 20G0024

19/01/2021 : Arrêté PC 063368 20G0019

21/01/2021 : Arrêté de modification n° 1 du PLU valant programme local de l’Habitat Intercommunal de Billom Communauté