La combustion à l’air libre de végétaux est une activité fortement émettrice de polluants : particules fines (PM10 et PM 2.5) hydrocarbures aromatiques  polycycliques (HAP), dioxines et furanes. Outre la gêne pour le voisinage et les risques d’incendie qu’elle engendre, cette activité contribue à la dégradation de la qualité de l’air et génère des conséquence sanitaires pouvant s’avérer graves, avec une sensibilité accrue dans les zones urbaines et périurbaines mais aussi dans les vallées de montagne et en période d’épisode de pollution. En sus, les dépassement des valeurs limites de qualité de l’air observés dans certains départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes ont conduit le Conseil d’Etat, à enjoindre le Gouvernement d’agir pour retrouver un air conforme aux normes en vigueur.

Ainsi les enjeux juridiques et sanitaires imposent un encadrement plus strict des pratiques du brûlage à l’air libre. Ce constat a conduit l’Etat à proposer un harmonisation nationale des pratiques par circulaire dès le 18/11/2011.

Il convient de rappeler que les déchets dits verts (éléments notamment issus de la tonte des pelouses, de la tailles des haies et d’arbustes d’élagage, de débroussaillement) constituent des déchets quel qu’en soit le mode d’élimination ou de valorisation. S’ils sont produits par des ménages ces déchets constituent des déchets ménagers et leur brûlage à l’air libre est un mode d’élimination qui est interdit.

> consulter la plaquette d’information

>Guide gestion des déchets verts

Pour plus d’information vous pouvez consulter le site :

http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/agir-pour-la-qualite-de-l-air-en-auvergne-rhone-a13973.html